11

Société dite : CONFIDIS S.A.R.L., (société à responsabilité limitée française)

Présentation de la marque 11

Déposée le 17 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : CONFIDIS française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : CONFIDIS française domicilié(e) 8, rue Jean Goujon, PARIS 8ème, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 est expirée depuis le 17 février 1996.

Société dite : CONFIDIS française a également déposé les autres marques suivantes : 11 , 11 , 11 , ELEVEN , ONZE